La vassalité

DE LA NOBLESSE, DE LA VASSALITE ET DE LA DEROGEANCE

Précision vocabulaire :
-Allégeance : serment de fidélité à une province ou à une institution
-Hommage : serment de fidélité à une personne
-Suzerain : seigneur du seigneur


De la hiérarchie vassalique

Les barons et vicomtes doivent l'allégeance à leur province, en échange de leur fief. Ils la prêtent au comte/duc en exercice en tant qu'il est l'incarnation de la province. Ils la renouvellent tous les deux mois, et ne doivent l'allégeance qu'aux comtes/ducs légitimement élus et ayant prêté l'hommage au Roy. Ils sont par là considérés vassaux du comte/duc en exercice.

Les comtes et ducs en exercice doivent l'allégeance à la Couronne, en échange de leur province. Ils la prêtent au Roy, en tant qu'il est l'incarnation de la Couronne. Ils la renouvellent à l'avènement d'un nouveau roy sur le trône. Ils sont par là considérés vassaux du Roy.

Les comtes et ducs en retraite restent vassaux de la Couronne en prenant leur fief de retraite. Ils restent par là vassaux du Roy. Néanmoins, leur fief est administrativement rattaché à la province auquel il appartient, les lois qui y sont appliquées sont les lois ducales/comtales de la province.

Le Roy a ses propres vassaux directs, fieffés à l'intérieur du domaine royal. En cela, les osts normands et champenois actuels dépendent directement du Roy.

Tout noble peut prêter l'hommage à un autre noble qui le reçoit ainsi comme vassal (avec, par exemple, octroi d'une seigneurie -donc non recensée par la Hérauderie-. Ça n'est pas obligatoire, notamment dans le cas d'un noble titré ayant déjà son fief inclus dans celui de son seigneur). Un baron peut ainsi prêter l'hommage à un comte en retraite, qui lui attribue une seigneurie dans son fief. Le baron devient par là vassal du comte en retraite.
Un noble non titré peut être vassal d'un noble titré, l'inverse n'étant pas vrai. Néanmoins, la seigneurie accordée au vassal non titré pourra fort bien être retirée au seigneur et attribuée comme fief de noble titré, selon le bon vouloir du comte/duc en exercice de la province. L'octroi d'une seigneurie à un noble non titré dont on veut se faire un vassal n'est pas un anoblissement au sens où on l'entend. La Hérauderie se réserve le droit de limiter le nombre de ces vassaux non titrés, avec effet rétroactif.

Il est en principe interdit d'être le vassal de plusieurs seigneurs. En pratique, lors d'un conflit ou de la réunion des osts, un noble titré dans différentes provinces devra choisir à quel seigneur va son allégeance, perdant tout droit sur ses fiefs dépendant d'autres seigneurs.

Lors de la transmission d'un titre par héritage au fils d'un noble, celui-ci est astreint à continuer de prêter l'allégeance à qui de droit pour ce fief : fief et allégeance sont indissociables. Si un noble meurt sans descendance, son fief retourne au comté/duché dont il était vassal, et est à nouveau distribuable par anoblissement.

Les pairs de France prêtent un serment d'obéissance au Roy, qui n'est pas incompatible avec leurs liens de vassalité antérieurs.

ATTENTION : "Le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal", c'est à dire que le vassal d'un seigneur ne doit pas l'obéissance au suzerain (=seigneur dudit seigneur).


Des devoirs des vassaux

Tout vassal doit fidélité, aide militaire et conseil à son seigneur. Il appartient aux duchés et comtés de légiférer, le cas échéant, sur les modalités de ces devoirs, qui ne sauront être exorbitants.

Interdiction de nuire au seigneur, à sa famille et à ses biens. Les critiques politiques respectueuses ne sont pas considérées comme une volonté de nuire, mais relèvent du devoir de conseil au seigneur.


Des devoirs des seigneurs

Les seigneurs doivent justice et protection à leur vassaux.

Pour leur assurer subsistance, ils octroient un fief à leurs vassaux. Ce fief ne peut être ôté via la procédure normale de destitution (destitution prononcée par le comte ou duc en exercice) qu'après vérification de la conformité des motifs auprès de la Hérauderie Royale. Il ne sera donné aucune suite aux destitutions pour opposition politique.

D'autres relations de vassalité pourront exister sans octroi de fief. Par exemple, à l'intérieur d'un ordre de chevalerie, ou dans le cas de la concession d'un office (municipal, comtal/ducal...).


De la félonie

Une allégeance est prêtée à vie (un baron prête l'allégeance à vie à son duché). Si un seigneur ou un vassal contrevient à ses devoirs, il peut être déclaré félon par la Haute-Cour des Pairs. La Haute-Cour des Pairs sera chargée de juger les procès en félonie et les cas de rupture des serments vassaliques.

Un vassal ne saurait être condamné pour avoir obéi scrupuleusement à son seigneur félon : le seigneur portera seul la responsabilité des consignes données.


De la nécessité de vivre noblement

[HRP : Être anobli est une distinction purement RP, il est donc logique que tout noble fasse un minimum de RP, sinon, cela revient à montrer qu'il se moque bien d'avoir été anobli. Il faut donc à tout le moins qu'il se conforme aux bases du RP noble, défini ci-après.]

Vivre noblement, c'est :
-prêter l'allégeance à qui de droit pour son ou ses fiefs ;
-porter blason en règle ou montrer que l'on cherche à l'acquérir rapidement ;
-ne pas exercer d'activités manuelles [HRP : dans votre RP noble, ne mentionnez pas le métier de votre personnage, qui est souvent incompatible avec votre état de noblesse] ;
-ne pas épouser un(e) conjoint(e) qui ne soit pas noble [dans son RP : les "seigneurs" et "dames" autoproclamés sont donc acceptés]
-ne pas avoir été condamné par une juridiction ducale, comtale ou royale pour les chefs d'accusation suivants : brigandage, sorcellerie, meurtre, et pour escroquerie grave (car le goût du lucre est incompatible avec la noblesse). Ne pas avoir été condamné par la juridiction du duché auquel on doit l'allégeance, pour les chefs d'accusation suivants : trahison et haute-trahison.

Tout noble qui ne vivrait pas noblement pourra se voir réduit, lui et sa descendance, à l'état de roture. Il appartiendra à la Haute-Cour des Pairs, suivant des dispositions déterminées ultérieurement, de trancher les cas de dérogeance.

L'époux(se) d'un noble titré ne prête pas l'allégeance au seigneur pour le fief de son (sa) conjoint(e), attendu que son époux(se) l'a fait pour toute sa maison. Mais il est tout de même astreint à l'obligation de vivre noblement, et sa dérogeance entraînera celle du conjoint (de la conjointe) titré(e).


Acte adopté par la Hérauderie Royale le vingt-septième de février de l'an de Pâques mil quatre cents cinquante trois.

Gestion Héraldique des Seigneuries

Des droicts et devoirs du Héraut envers les seigneuries

Le Héraut Royal responsable d’une Marche Héraldique doit estre consulté pour tout octroy de Seigneurie.
La Hérauderie ayant pour charge et domaine les droicts héraldiques, gestion des fiefs, blasonnements et couronnes, se doit aux conseils, aides et assistances envers les demandes de Seigneuries, du mieux qu'elle le peut dans le respect de l'historicité.
La Hérauderie ayant pour charge et domaine les droicts héraldiques, a un droict inaliénable et un veto sur toutes demandes de Seigneuries qui ne sauroient point correspondre à l'historicité ou au domaine octroyant.
La Hérauderie donne ou non son aval sur l'octroi des fiefs Seigneuriaux en fonction des critères définis dans la présente Loi.


De la définition d'une Seigneurie

Une Seigneurie est un fief qu'un Noble octroy à celui ou celle qui deviendra son vassal par la grâce d'un serment de vassalité (hommage). Le nouveau Seigneur se verra remestre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dict fief.
Les raisons d'Octroy d'une Seigneurie sont à l'entière initiative du Seigneur du fief dont elle dépendra. Mais celui-ci sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familliale aux enfants puinés ou de faicts marquants (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'estre citées).
La seigneurie doit historiquement appartenir au fief octroyant et respecter la cohérence géographique du fief principale.
La seigneurie ne peut estre un fief baronnial ou blasonnés proches à l'exception d’un octroy par un Duc ou Comte en exercice d’un fief Provincial.
A l'exception des fiefs baronniaux octroyés à titre de seigneurie par un Duc ou Comte en trône qui octroie par la-mesme blasonnement réglementé, le seigneur de fief doit soit arborer blason familial symbolisant son passage à l'état de noblesse agrémenté du titre seigneur ou dame de « ... » soit avec l'accord de la Hérauderie/famille du fief octroyant les armes et blasons du fief octroyant agrémenté d'un besan en division ou d'une brisure selon le rang familial.


De la Gestion et de l'Octroy d'une seigneurie

Le nombre de seigneuries octroyables dépend de la qualité du fief donnant.
Le Duc ou Comte en excercice d'une Province peut accorder autant de seigneuries qu'il le souhaite, en tenant compte du nombre possible octroyable et de l'historicité de la Province.
Si le Héraut (ou ses prédécesseurs) attaché à la Marche Héraldique concernée a recensé plusieurs Seigneuries historiquement authentifiées pour un fief, ledict fief peut avoir le nombre correspondant de seigneuries qu'il sera possible d'attribuer en vassalité. Sans limite autre donc que le seul respect de l'histoire.
Si le fief n'a point de seigneurie recensée, alors le nombre maximum de seigneuries qu'il sera possible d'attribuer dépendra du rang du fief sera défini comme suit :
- Baronnie : 2 Seigneurie
- Vicomté : 3 Seigneuries
- Comté : 4 seigneuries
- Duché : 4 Seigneuries
- Marquisat : 5 Seigneuries
- Principauté : 5 Seigneuries
Les Seigneuries se devront d’estre recensées au Nobiliaire de la Marche concernée.


De la Perte de la Seigneurie

Si un Noble (Baron, Vicomte) ayant des vassaux se voit destituer et déposséder de son titre et donc de son fief, le Duc ou Comte de la Province à laquelle est rattachée le fief aura le choix entre :
- priver les vassaux du noble déméritant de leurs fiefs lors de la reprise du fief,
- proposer aux dicts vassaux de lui prester allégeance au nom de la Province et ainsi rattacher ces fiefs directement à la Province en l'attente que le fief octroyant soit de nouveau attribué à l'anoblissement.

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Cet addendum sur les Seigneuries est applicable dès à présent.
Qu'on se le dise !

Le Roy d'Armes, « Montjoye », a escrit,
Les Hérauts ont ratifié.

Faict le second de Novembre de l'an de Grasce Quatorze Cent Cinquante quatre.

La Moyenne Noblesse

Vicomte :


Baron :


La Basse Noblesse

Seigneurs et Dames dict de mérite :

Citation :

Titre : Dernières volontés

Expéditeur : Ricw
Date d'envoi : 2008-06-11 18:15:46


Bonjour dame Oksana,

J'ai oublié dans la conversation que nous avons tout à l'heure de vous parler des dernières volonté de mon père à votre égard.

Vous êtes en effet citée dans le testament qu'il a rédigé sur son lit de mort en ces termes : "A Oksana, ma filleule et plus aboutie de mes disciples bleues, je souhaite que mon successeur au duché de Brienne lui accorde la seigneurie de Précy, afin de lui prouver toute l'amitié, le respect, et la fierté que j'ai pour elle."

Toutes les propositions sont également accompagné de ces recommandations : "Chacun des nommés devra se voir présenter par mon successeur au duché de Brienne la seigneurie que j'ai proposé, à lui ou à ses descendants directs en cas de décès. Ils pourront choisir de le refuser, si telle est leur volonté."

Je vous laisse donc seule juge de ses lignes.

Bien à vous

Richard Wagner
Duc de Brienne

Mon Kurt

Citation :

La vassalité est la situation de dépendance d’un homme/femme libre (vassal) envers son seigneur par la cérémonie de l’hommage. La cérémonie a lieu en général au château seigneurial du futur suzerain. Elle officialise publiquement l'entrée en vassalité d'un homme/femme libre.
L'hommage contracté par cette cérémonie est dit « simple ». A la différence de l’hommage lige, il n'est pas donc exclusif.

Des obligations réciproques
La fonction primordiale du lien vassalique n'est pas d'obtenir des prestations du vassal, mais d’obtenir une garantie de paix et de sécurité. Il est cependant évident que ces hommes ne sont pas égaux : le seigneur a davantage de pouvoir que le vassal. La puissance du seigneur doit beaucoup au nombre, à la loyauté et la puissance de ses vassaux, d’où la réciprocité.

Des devoirs du vassal envers son seigneur
Les devoirs du vassal envers son seigneur sont :

la fidélté (obsequium), le vassal ne doit pas nuire à son seigneur, à sa famille et à ses biens.

l’aide et le service armé (auxilium), le vassal doit venir avec ses armes pour son seigneur lorsque celui-ci est attaqué ou attaque, assurer la garde du château et de l'escorte de son seigneur. Le service militaire (ost) est limité à 40 jours. Mais le vassal reste évidemment aux côtés de son seigneur si le conflit dépasse cette durée et sera alors dédommagé en argent.

Le vassal doit aussi assurer une aide financière (argent ou cadeaux) aux 4 cas :

Mariage de la fille aînée de son seigneur,



Adoubement, Anoblissement du fils aîné de son seigneur,



Départ en croisade de son seigneur,



Emprisonnement et demande d’une rançon pour son seigneur.

le conseil (consilium), le vassal est astreint à fournir conseils à la demande de son seigneur, participer aux assemblées féodales, aux cours de justice du seigneur ainsi qu'aux fêtes liturgiques.

Des devoirs du seigneur envers son vassal
Les devoirs du seigneur envers son vassal sont :

la protection, le seigneur doit protéger son vassal contre ses ennemis

justice, le seigneur doit rendre la bonne justice envers son vassal.

subsistance, le seigneur doit assurer la subsistance, assurer un certain genre de vie et armer son vassal par l’octroi d’un fief, à lui et à sa descendance.

De la nature du fief
Le fief sera considéré comme une :

Propriété éminente, Le seigneur suzerain exerce la propriété éminente sur les terres concédées à son vassal (qu'il soit seigneur ou roturier).

Propriété utile, Le vassal exerce alors la propriété utile sur les terres concédées, c’est à dire le droit d’exploiter le fief pour son propre compte.

De la cérémonie d’entrée en vassalité
L'hommage est une cérémonie publique qui se déroule en général au château du seigneur, devant témoins. Par cette cérémonie, le vassal devient l’homme/femme d’un seigneur.. Elle se déroule en plusieurs étapes :

L'hommage : à genoux en face de son seigneur, tête nue, le vassal tend ses mains jointes vers son supérieur. Le seigneur ferme ses mains dans celles de son vassal. Le vassal proclame sa volonté de servir son seigneur. Il devient son « homme/femme », il fait don de sa personne.

Le baiser de paix : baiser sur la bouche, symbole d’égalité entre guerriers et chrétiens.

La foi ou la fidélité : serment prêté sur les reliques ou sur un objet saint pour rendre le pacte sacré. L’Église étant le garant de la bonne foi des deux contractants.

L’investiture du fief : moment de la cérémonie où le seigneur remet à son vassal un objet symbolisant le fief (motte de terre, anneau, verge, étendard…).

L’aveu :document écrit signé par le seigneur, son vassal, l’héraut de la Marche de Champagne et les témoins de la cérémonie.

La commise du fief :
Le fief concédé peut être confisqué à titre provisoire ou définitif après accord/constat du héraut de la marche de Champagne et ce pour plusieurs causes :

Mort d’un des deux contractants : L’hommage, contrat de vassalité, est un lien personnel entre deux hommes/femmes. Il n’est donc pas héréditaire. Il s’éteint à la mort du vassal ou du suzerain et à la transmission du fief principal mais peut être renouvelé avec son (ou ses ou un de ses) héritier(s).

Rupture du contrat de vassalité par un des deux contractants : Est félon celui qui rompt le contrat de vassalité, qu'il soit seigneur ou vassal. Les terres concédées sont alors confisquées au vassal félon. Le seigneur félon, devra s’acquitter d’une réparation envers son vassal lésé.

Demande d’un des deux contractants : Demande de rupture du lien de vassalité motivée par des preuves recevables.

En cas de désaccord sur la commise du fief par son seigneur, le vassal a la possibilité de s’en remettre au Duc de Champagne afin de casser la commise et demander réparation et reconstitution du lien avec son seigneur suzerain.